Vous trouverez ci-contre les documents du club tels que procès verbaux AG, comptes-rendus réunions du bureau, notes diverses, etc..

Le règlement intérieur (que chaque adhérent doit respecter) :

Règlement intérieur ESCAPADE - version 2023

Les statuts de l'association :

Statuts de l'association ESCAPADE34 - version 2023

Rôles et responsabilités : Que fait le bureau - description des rôles

 
Le bureau est actuellement composé de 5 membres. Il a été élu lors de l'Assemblée Générale de juin 2025.

La licence Creative Commons

Pour compléter le dispositif règlementaire du code de la propriété intellectuelle, Escapade34 a souhaité bénéficier des licences Creative Commons pour s'assurer de rester dans la légalité concernant le partage, l'utilisation, la reproduction et la diffusion des œuvres déposées sur le cloud du réseau. Le site www.escapade34.fr est soumis à un contrat de licence « Creative Commons » de type « Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 France (CC BY-NC- ND 3.0 FR) ».

Creative Commons (CC) est une organisation à but non lucratif dont le but est de proposer une solution alternative légale aux personnes souhaitant libérer leurs œuvres des droits de propriété intellectuelle standards. L’organisation a créé plusieurs licences, connues sous le nom de licences Creative Commons.

Quelle licence Escapade34 a-t-il décidé d'appliquer pour les œuvres déposées sur son site ?

L'équipe d’Escapade34 a opté pour la licence CC BY-NC-ND 3.0 FR. Toutes les œuvres déposées sur le cloud seront soumis au contrat de licence choisit par Escapade34. Les auteurs qui déposeront leurs œuvres sur le cloud devront donner leur accord pour adhérer gratuitement à cette licence. Cette licence permet de Partager, copier, distribuer et communiquer l'œuvre par tous moyens et sous tous formats aux conditions suivantes :

Selon les conditions suivantes :

	Attribution : vous devez créditer l'Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'œuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens possibles mais vous ne pouvez pas suggérer que l'Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son œuvre.
	Pas d’Utilisation Commerciale : vous n'êtes pas autoriser à faire un usage commercial de cette œuvre, tout ou partie du matériel la composant.
	Pas de modifications : dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'Œuvre originale, vous n'êtes pas autorisé à distribuer ou mettre à disposition l'Œuvre modifiée.

Pourquoi utiliser une licence Creative Commons ?

Creative Commons est un complément au droit d’auteur qui s’adresse aux auteurs souhaitant :

-  partager et faciliter l’utilisation de leur création par d’autres.

-  autoriser gratuitement la reproduction et la diffusion (sous certaines conditions).

-  accorder plus de droits aux utilisateurs en complétant le droit d’auteur qui s’applique par défaut.

-  faire évoluer une œuvre et enrichir le patrimoine commun (les biens communs ou Commons).

- économiser les coûts de transaction.

Creative Commons fluidifie la diffusion et l’utilisation des œuvres en autorisant à l’avance l’exercice de certains droits pour lesquels le droit d’auteur requiert une autorisation et une démarche administrative et contractuelle plus conséquente. Ainsi, les licences permettent une économie des coûts de transaction dans un premier temps. En effet, il sera toujours possible de négocier avec le titulaire des droits une utilisation commerciale après NC par exemple. L’objectif est d’encourager de manière simple et licite la circulation des œuvres, l’échange et la créativité, ainsi le partage des œuvres sur les réseaux P2P (pair à pair) ou autrement est autorisé.

Ces contrats sont-ils valides et applicables en droit français ? Les licences s’appliquent-elles à la place ou en plus du droit ?

Oui, les licences Creative Commons ont été adaptées au droit français par des juristes et respectent les exigences de la loi française.

Toute œuvre, dès sa matérialisation, est automatiquement (en France) protégée par le droit d’auteur. Les licences Creative Commons viennent en complément du droit applicable, elles ne se substituent pas au droit, l’auteur n’abandonne pas ses droits, il précise par le choix d’une licence CC la manière dont il souhaite les exercer. Le droit d’auteur qui s’applique par défaut requiert de devoir donner son accord par contrat pour toute exploitation. Avec une licence CC, l’auteur autorise à l’avance certaines utilisations de son œuvre alors que certains autres droits restent réservés et soumis à l’autorisation de l’auteur.

Les licences CC peuvent-elles coexister avec une exploitation commerciale ?

Oui, absolument, les licences CC sont non-exclusives. La mention NC “pas d’utilisation commerciale” s’adresse aux personnes qui utiliseront votre œuvre, pas au titulaire des droits. Un contrat classique peut succéder à une licence CC. Par exemple, l’utilisation commerciale d’une œuvre sous NC nécessite une autorisation et pourra donner suite à un contrat complémentaire à la licence CC prévoyant une rémunération. De manière générale, toute utilisation non prévu par la licence devra donner lieu à une négociation contractuelle.

Comment bien attribuer une œuvre sous licence CC ?

Si vous utilisez une œuvre sous CC, vous devrez vous assurez de respecter ces quelques conditions :

- Indiquez les crédits (co-auteurs, interprètes, arrangeurs, traducteurs, héritiers, compositeurs, éditeurs…) de la manière dont ils l’ont demandé (un lien vers la page flickr de la photo indiquera le pseudonyme de l’auteur).

-  Citez aussi les parties l’ayant demandé comme le support, sponsor, lieu de première publication de l’œuvre (un lien vers le site d’origine).

- En indiquant l’attribution, vous ne devez pas suggérer que vous avez le soutien des auteurs ou sponsors de l’œuvre originale que vous avez modifié.

- Mentionner le titre de l’œuvre et l’URL de première publication s’ils sont fournis.

- En cas de modification, indiquez que vous avez modifié l’œuvre originale de l’auteur (par exemple scénario ou traduction basée sur l’œuvre originale de tel auteur).

-  Indiquez un lien vers la licence CC.

Source FAQ - Creative Commons - www.creativecommons.fr

Les Conditions générales d’Utilisation

Les Conditions générales d’utilisation (CGU) régissent les modalités, conditions, droits et limites d’utilisation du site. Elles s’adressent à tout internaute qui accède et utilise le site, qu’il soit simple visiteur, adhérents ou rédacteurs ou consommateur de services.

Chaque visiteur qui accède au site est subordonné au respect des présentes conditions. Dès qu’il accède au site www.escapade34.fr, le visiteur accepte l’ensemble des conditions décrites ci-après.

Droit d’auteur et Code de la Propriété Intellectuelle

Le droit d'auteur est régi par le Code le Propriété Intellectuelle. Il protège une œuvre du seul fait de sa création dès lors qu’elle est matérialisée dans une forme et qu’elle est originale. L’auteur dispose sur son œuvre :

-          un droit moral, inaliénable et incessible, l’auteur ne peut donc pas y renoncer. Dans le droit moral, on distingue :

• le droit de divulgation (un auteur peut accepter l’exposition publique de son œuvre sans sa reproduction par exemple),
• le droit de paternité par l’apparition de son nom sur la reproduction de son œuvre,
• le droit au respect de l’intégrité (par exemple toutes suppression ou modification sont interdites),
• le droit au repentir ou au retrait.

-          des droits patrimoniaux, cessibles, ils permettent une rémunération de l’auteur et couvrent une durée de 70 ans après la mort de l’auteur en France et en UE. Dans les droits patrimoniaux, on distingue :

• les droits de reproduction (par exemple par imprimerie, gravure ou enregistrement),
• les droits de représentation (par exemple par projection publique ou télédiffusion),
• les droits de suite lors de vente aux enchères publiques.

Droits d'auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne

La structure générale du site « Escapade34 », ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l'éditeur du site. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site « Escapade34 » sont régie par le Code de la propriété intellectuelle.

Pour faciliter l’utilisation des œuvres diffusées sur le site « Escapade34 », les administrateurs du site ont souhaité adhérer à un contrat de licence « Creative Commons ». De ce fait, la totalité du contenu « Escapade34 » du site est soumis à un contrat de licence « Creative Commons » de type « Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 France (CC BY-NC- ND 3.0 FR) ».

Cette licence vous autorise à :

-          Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats.

-          Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel.

Selon les conditions suivantes :

	Attribution : vous devez créditer l'Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'œuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens possibles mais vous ne pouvez pas suggérer que l'Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son œuvre.
	Pas d’Utilisation Commerciale : vous n'êtes pas autoriser à faire un usage commercial de cette œuvre, tout ou partie du matériel la composant.
	Pas de modifications : dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'Œuvre originale, vous n'êtes pas autorisé à distribuer ou mettre à disposition l'Œuvre modifiée.

L’œuvre de l’auteur soumise aux licences « Creative Commons » reste régie par le Code de la Propriété Intellectuelle du fait de l’inaliénabilité du droit moral de l’auteur. En effet, un contrat imposant à l’auteur de renoncer définitivement à son droit à la paternité serait nul.

De plus, le droit français ne reconnait pas la cession générale de droits, ou la notion « libre de droits ». Par conséquent, les contrats qui prévoient une cession de droits pour tous les modes d'exploitation, tous les supports, ad vitam aeternam et pour le monde entier, sont jugés abusifs et encourent la nullité. La raison étant qu’ils ne définissent pas clairement l’étendue de la cession des droits d’auteur telle que prescrite par l’article L 131-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Responsabilité face aux liens vers d'autres sites

Le site « Escapade34 » propose quelques liens vers d'autres sites. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site « Escapade34 ». Elles n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Demande de création de liens vers le site « Escapade34 »

Le site « Escapade34 » autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :

- ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du « Escapade34 » ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante.

- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Les sites qui font le choix de pointer vers le site « Escapade34 » engagent leur responsabilité dès lors qu'ils porteraient atteinte à l'image du site public. Les administrateurs du site « Escapade34 » se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site.

Responsabilité de l’éditeur

Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.

Le site « Escapade34 » se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.

Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.

L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et la seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que le site « Escapade34 » puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier. Le site « Escapade34 » ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Accès au site

L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle du site « Escapade34 », et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

Par conséquent, le site « Escapade34 »ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

Par ailleurs, le site « Escapade34 » peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que le site « Escapade34 » ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

Modification des conditions d’utilisation

Le site « Escapade34 » se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Règles d'usage d'Internet

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que :

-          Le site « Escapade34 » n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur.

-          L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La communication de toute information jugée par l’utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls.

-          L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.

-          L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.

-          L’utilisateur reconnaît que le site « Escapade34 » ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet.

Les Mentions légales du site « Escapade 34 »

Les mentions légales du site « Escapade 34 » respecte la loi pour la confiance dans l’économie numérique (loi n° 2004-575 du 21 juin 2004).

Administration et gestion du site

Ce site est une réalisation personnelle d’Escapade 34.

La conception éditoriale, le suivi de l'exactitude et la pertinence des informations diffusées, la maintenance technique et les mises à jour du site sont assurés par les administrateurs du site.

Le site est administré par le secrétariat de l’Association.

Le directeur de publication : le bureau.

Le webmestre : le bureau.

-  Accéder au formulaire de contact

Hébergement du site

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Téléphone : 0825 080 020
Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Droit d'accès et de rectification

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Ce droit s'exerce par voie postale à l'adresse suivante :  Accéder au formulaire de contact

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.escapade34.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Protection de la vie privée des internautes

Le site www.escapade34.fr respecte la vie privée de l'internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l'objet d'aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Formulaires de contact administrateurs et webmestre

Les messages électroniques comprenant vos coordonnées (identité, adresse électronique, numéro de téléphone) sont exploités par les administrateurs du site pour répondre à vos demandes. Ils sont destinés aux administrateurs chargés de leur traitement. Les informations sont conservées pendant un an.

Service de listes de diffusion

Les adresses électroniques recueillies dans le cadre des listes de diffusion ne sont utilisées que pour l'envoi des informations pour lesquelles l'internaute s'est expressément abonné. Il est possible à tout moment de se désabonner en ligne. Pour cela, il suffit d’envoyer un message électronique aux administrateurs via le formulaire de contact du site.

-  Accéder au formulaire de contact

Crédits photographiques

Les photos déposées sur le site par un adhérent sont la propriété de leur auteur.

Signaler un contenu inapproprié ou illégal

Si, malgré nos contrôles et notre vigilance, vous êtes en présence d’un contenu inapproprié ou illégal sur le site www.escapade34.fr, merci de nous informer au plus tôt en envoyant un message électronique aux administrateurs via le formulaire de contact du site.

-  Accéder au formulaire de contact

Gestionnaire des statistiques

Le site Escapade 34 utilise les fonctionnalités de Google Analytics. Google Analytics est un outil d'analyse d'audience Internet permettant aux propriétaires de sites Web de mieux comprendre le comportement de leurs visiteurs. Les clients Google Analytics disposent de plusieurs rapports décrivant le comportement de leurs visiteurs, afin d'améliorer leur site. Les informations collectées par Google Analytics sont anonymes. Elles décrivent les tendances générales sur un site donné. Les visiteurs ne sont pas identifiés personnellement.

Liens hypertextes et cookies

Le site www.escapade34.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation des administrateurs. Cependant, les administrateurs du site n’ont pas la possibilité de vérifier le contenu de tous les sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.escapade34.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur du visiteur.

Définition : un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données : le nom du serveur qui l'a déposée, un identifiant sous forme de numéro unique, éventuellement une date d'expiration, tec. Ces informations sont parfois stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations (source CNIL).

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Netscape : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok.

Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.escapade34.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.

Principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Accessibilité du site

Un soin tout particulier est pris pour rendre le site internet www.escapade34.fr le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d'accessibilité.